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Parents séparés : La résidence alternée est-elle toujours une bonne solution ?
Que ce soit dans le cadre d’un divorce ou non la question est de savoir avec lequel des parents les enfants mineurs vont aller
La loi et les juges privilégient la résidence alternée
Elle est prévue par le Code civil même en cas de désaccord entre les parents sur le mode de résidence de l’enfant.
Cette organisation, qui donne, en théorie, la meilleure traduction au principe de l’exercice de l’autorité parentale conjointe, doit répondre à certaines conditions pratiques.
Voici les questions souvent posées par nos clients : « La résidence alternée est-elle faite pour mon enfant ? Quels sont, du point de vue de l’enfant, les atouts et les difficultés d’un tel système ? Le jeune âge de l’enfant est-il un obstacle à un temps parental équilibré ? A quelle distance les parents doivent-ils résider l’un de l’autre ? La résidence alternée est-elle possible en cas de mésentente, voire de conflit entre les parents ? »
Je vais de façon succincte faire le point sur ce système
Avantages de la résidence alternée.
- Elle permet ainsi aux parents d’être pleinement présents auprès de leur enfant sur un temps plus long. Cela permet des moments privilégiés avec celui qui a la charge de l’enfant laissant à l’autre un moment pour souffler
- permet à l’enfant de partager son quotidien avec chacun des parents, de tisser durablement le lien avec eux et leur entourage à parts égales, de faire des projets... Le rythme est non seulement prévisible, mais régulier. Il n’y a pas besoin d’une réadaptation rapide sur le temps court d’un week-end où le choc éducatif peut être compliqué à gérer, quel que soit l’âge de l’enfant.
La résidence alternée est aujourd’hui reconnue par les juges comme un système parfaitement conforme à l’intérêt de l’enfant
-Elle permet également de reconnaitre la place de chacun après une séparation qui est de toutes façons douloureuse
Les inconvénients de la résidence alternée.
Le critère principal est celui de l’intérêt de l’enfant, toujours apprécié au cas par cas. Seul le bien de l’enfant doit guider les parents et, en cas de désaccord, il appartient au juge de fixer la résidence de l’enfant.
Elle sera déconseillée voir proscrite
- En cas de parents toxiques ou violents, à l’égard de l’autre parent et/ou des enfants
- La distance entre les domiciles des parent ne doit pas faire subir à l’enfant des trajets trop importants, au risque de perturber ses temps de vie et de repos ;
- La mésentente entre les parents : est retenue de façon différente par les Juges soit comme un obstacle en insistant sur la nécessité préalable d’une capacité d’entente entre les parents leur permettant d’assumer les contraintes de l’organisation pratique nécessaire à la mise en œuvre de la résidence alternée et de s’accorder sur les modes d’éducation de l’enfant. Toutefois, la résidence alternée est fréquemment perçue, au contraire, comme un moyen d’apaiser le conflit parental existant ;
- L’âge de l’enfant ? En effet, certaines visions des théories de l’attachement mettent fortement en doute la pertinence de la résidence alternée pour les enfants de moins de 6 ans alors que d’autres nuancent cette vision.
- La disponibilité des parents
En conclusion
La résidence alternée n’est pas susceptible de concerner toutes les situations familiales
Pourtant, cette organisation présente, globalement, un bénéfice sur le développement et l’équilibre de l’enfant.
En cas de désaccord entre les parents sur ce mode de résidence de l’enfant, les modes amiables sont naturellement à privilégier afin de mettre l’enfant à l’abri d’un conflit judiciaire, dans le cas contraire le Juge décidera en fonction des éléments du dossier, il pourra entendre l’enfant si ses capacités de discernement sont suffisantes, il tiendra compte de son avis, le Juge pourra aussi ordonner un bilan psycho-social et le cas échéant mettre à l’essai une résidence alternée pendant quelques mois, il pourra toujours inciter les parties à recourir à une médiation familiale